1. Informations sur l'entreprise
Raison sociale et forme juridique
Dénomination : Les Enfants Terribles
Forme juridique : SPRL (Société Privée à Responsabilité Limitée)
Numéro d'entreprise (BCE) : 0XXX.XXX.XXX (à compléter)
Numéro de TVA : BE 0XXX.XXX.XXX (à compléter)
Adresse du siège social
Restaurant Les Enfants Terribles
[Adresse complète à définir]
7500 Tournai
Belgique
Coordonnées de contact
Téléphone : +32 (0)XX XX XX XX
Email : contact@enfants-terribles.be
Site web : https://enfants-terribles.plesk.graphylabs.com
Gérant(s)
Gérant : [Nom du gérant à définir]
Qualité : Gérant unique/Cogérants
2. Responsable de la publication
Directeur de la publication
Nom : [Nom du directeur de publication]
Fonction : Gérant / Représentant légal
Contact : contact@enfants-terribles.be
Création et maintenance du site
Conception : [Agence/Développeur]
Développement : GraphyLabs
Contact technique : tech@graphylabs.com
3. Hébergement du site
Prestataire d'hébergement
Société : Plesk / GraphyLabs
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Site web : plesk.graphylabs.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site web (textes, images, vidéos, logo, graphismes, etc.) est la propriété exclusive du restaurant Les Enfants Terribles ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Le logo "Les Enfants Terribles" et l'ensemble des éléments de design sont protégés par le droit des marques et le droit d'auteur.
5. Limitation de responsabilité
Informations du site
Les Enfants Terribles s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Néanmoins, nous ne saurions garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Disponibilité du site
Les Enfants Terribles ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.
Le site peut être temporairement indisponible en raison d'opérations de maintenance, mises à jour ou pour toute autre raison technique.
6. Droit applicable et juridiction
Droit applicable : Droit belge
Juridiction compétente : Tribunaux de Tournai, Belgique
Langue officielle : Français
7. Contact et réclamations
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour toute réclamation :